Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HCS HOUSE CABLING SYSTEM
Numéro de dépôt :
1651739
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1998
Présentation de la marque HCS HOUSE CABLING SYSTEM
Déposée le 26 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) Henri POUYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HCS HOUSE CABLING SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HCS HOUSE CABLING SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HCS HOUSE CABLING SYSTEM est expirée depuis le 26 octobre 1998.
Henri POUYET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35